Alain Delfosse

De: Delfosse Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2021-03-01"
INTJ2102977S(source BOMI)
promotion
04 Février 202104/02/2021
De: Delfosse Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Delfosse Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Delfosse, Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2016-07-01"
INTJ1612788S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 201615/09/2016
De: Delfosse, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Delfosse Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Delfosse Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Delfosse Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Delfosse (Alain)
directeur des affaires juridiques au Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021467080(source JORF)
désignation
12 Décembre 200912/12/2009
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
ancien notaire à Bordeaux, directeur de l'institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Alain Delfosse
notaire à Paris. »
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649269(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Yaigre, Philippe Yaigre et Alain Delfosse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000239541(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 200321/06/2003
De: Delfosse (Alain)
notaire à Bordeaux
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit fiscal approfondi »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit fiscal approfondi »
JORFTEXT000000198453(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre, Pierre Niedlispacher, Corneille Vermunt, Jean-Luc Badufle et Alain Delfosse, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000199019(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199718/01/1997
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Yaigre et Philippe Yaigre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000198372(source JORF)
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre et Pierre Niedlispacher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000174519(source JORF)
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger-Edouard Dreux, Michel Descottes et Alain Delfosse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000343535(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 199024/06/1990